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Actualités

Publié le 15 mars 2017

POS/PLU

POS/PLU

Lors de la séance du 20 septembre 2016, le Conseil Municipal a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols en vue de sa transformation en Plan Local d'Urbanisme. Veuillez trouver ci-dessous les différentes pièces du dossier arrêté :

  1. La pochette
  2. L'annexe-bilan de la concertation
  3. La délibération
  4. Le rapport de présentation 1/2
  5. Le rapport de présentation 2/2
  6. Le PADD
  7. Le règlement
  8. Le plan de règlement au 1/5000ème (planche Est)
  9. Le plan de règlement au 1/5000ème (planche Ouest)
  10. Le plan de règlement du 1/2000ème
  11. Les OAP
  12. La note relative au réseau d'eau
  13. Le plan du réseau d'eau potable
  14. Note relative au réseau d'assainissement
  15. Le plan d'assainissement au 1/2000ème
  16. La liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
  17. Le plan des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) au 1/7500ème
  18. Le plan des annnexes au 1/5000ème (planche 1)
  19. Le plan des annexes au 1/5000ème (planche 2)
  20. Le plan des Appelations d'Origine Contrôlée
  21. La note relative au classement sonore des voies de transports terrestres

Relevé de décisions de la réunion publique

Diaporama de la réunion publique

Le registre de concertation du public sur la révision
n°3 du POS de KINTZHEIM et sa transformation en PLU est consultable en Mairie.

Documents à télécharger :

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